La réglementation douanière expliquée : Un guide complet pour les Canadiens
Publié : 6 octobre 2024
Auteur : Aman Chopra
Il est essentiel de connaître la réglementation douanière si vous faites des achats en ligne aux États-Unis et que vous les expédiez au Canada. Ces règles déterminent ce que vous pouvez introduire dans le pays et le montant des droits et taxes à payer.
In this blog, we'll explain the rules so you can avoid surprises at the border and enjoy your haul without hassle.
Principaux points à retenir
Les réglementations douanières sont essentielles pour les achats transfrontaliers. Comprendre ces règles permet d'éviter les retards, les pénalités et la saisie des marchandises.
Fournir des informations précises et des autorisations spéciales, si nécessaire, pour un dédouanement en douceur.
Envisagez de faire appel à un service d'expédition de colis pour faciliter les formalités douanières et réduire les frais d'expédition.
Règles et règlements des douanes canadiennes
Canada's customs regulations protect the country's economy and security by checking every item that enters the country. So, you must follow them if you purchase goods from other countries and ship them to Canada.
Déclarations en douane
Pour que vos articles franchissent sans encombre la frontière canadienne, ils doivent être classés avec précision. Cela signifie que vous devez déclarer la valeur de vos marchandises à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), généralement par l'intermédiaire de votre transporteur.
The border services officer decides how to check the package's regulatory requirements. They may physically inspect items, reference the Harmonized System (HS) Codes for precise classification, or review your shipping documentation.
Pour vous assurer que votre commande passe la douane, pensez à faire appel à un service fiable d'expédition de colis transfrontaliers. Ils se chargent souvent des formalités douanières en votre nom, ce qui vous permet de gagner du temps et de vous épargner des tracas.
Marchandises interdites et restreintes
Sachez que certains produits sont interdits ou soumis à des restrictions d'entrée au Canada. Il est donc essentiel de vérifier si votre produit appartient à l'une ou l'autre de ces catégories avant de l'envoyer au Canada.
Restricted items can be shipped to Canada but require special permits. Even with the necessary documentation, the CBSA still has the authority to reject your goods if they identify any issues. Some commonly restricted items include agriculture products, alcohol, and hazardous materials.
Les articles prohibés sont strictement interdits d'entrée au Canada, quelles que soient les circonstances. Ces marchandises sont considérées comme très nocives et dangereuses. Il s'agit principalement de drogues illégales, d'armes à feu, de produits d'origine animale, d'espèces menacées et de munitions.
Droits et taxes
When shipping items to Canada, you'll likely need to pay customs duties and taxes. These fees are based on the value and type of items you'll receive from other countries.
The CBSA has information and tools to help you determine the amount you owe. To avoid surprises, it's essential to check these rates before you buy anything.
Fortunately, many package forwarding services include these fees in their total cost, so it's easy to pay duty and tax with them. They also have a calculator to help you estimate how much you'll need to pay.
Règlement d'exemption personnelle
Bien que les droits et les taxes soient des frais imposés par le gouvernement, il se peut que vous n'ayez pas à les payer lorsque vous apportez des articles pour votre usage personnel, en raison du Règlement d'exemption personnelle. Ces règles vous permettent de rapporter des articles, tels que des vêtements ou des cadeaux, jusqu'à un certain montant sans avoir à payer de droits.
Il est donc essentiel de les connaître et de savoir si elles s'appliquent à vos achats. Vous éviterez ainsi des frais supplémentaires. Vous pouvez trouver des informations sur le site web de l'ASFC ou demander l'aide d'un courtier en douane.
Aperçu des politiques de protection des frontières
As mentioned above, the CBSA is crucial to Canada's border protection framework. They enforce rules and reporting requirements to protect the country's security, economy, and public health.
Principales mesures de protection des frontières
L'ASFC inspecte les marchandises envoyées par voie aérienne, maritime ou terrestre pour protéger le Canada. Tous les articles entrant dans le pays, y compris les commandes en provenance des États-Unis, doivent passer par la procédure de dédouanement. Le non-respect de cette procédure serait considéré comme une entrée illégale.
Si l'ASFC soupçonne la présence de marchandises interdites ou d'une déclaration de valeur inexacte, les autorités douanières peuvent retenir les marchandises en vue d'une inspection plus approfondie. Le non-respect de la réglementation canadienne en matière d'importation peut entraîner des amendes, des pénalités ou des poursuites judiciaires.
Comment ces politiques renforcent la sécurité
Ces politiques contribuent à la protection de la sécurité publique en empêchant l'entrée de marchandises dangereuses au Canada. Par exemple, l'interdiction des armes à feu illégales permet d'éviter le risque de violence armée.
So, by implementing these, CBSA can ensure its people's health and national security. These measures protect the country from threats and ensure public safety.
Comment les réglementations douanières affectent les achats transfrontaliers
Comme indiqué précédemment, toutes les marchandises doivent être dédouanées. Les règlements administrés par l'ASFC peuvent donc avoir une incidence considérable sur vos achats transfrontaliers.
Impact sur les achats en ligne
Customs regulations can add a layer of complexity to your online shopping experience. The US store you've ordered may only know the permits needed to ship the items to Canada. So, you'll be the one to ensure you follow the rules before it arrives to avoid delays.
You can hire a customs broker to help you through the customs process to avoid these issues. But for an easier way, use a reputable package forwarder who'll handle your package's customs clearance. They'll deliver your goods from the US to Canada, too.
Droits et taxes de douane
As mentioned above, goods from other countries are charged for customs duties and taxes. But, it was also highlighted that these fees are based on the type and value of the items you're importing.
En vous renseignant sur les exemptions personnelles, vous pouvez donc déterminer si votre colis est applicable. Cherchez également un transitaire bon marché pour réduire vos frais d'expédition.
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Réflexions finales
Shopping online from the US to Canada can be fun, but knowing the rules is essential. Although, these rules can, most of the time, feel overwhelming. So it's better to look for a reliable package forwarder to help you with this.
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Aman s'occupe du département de marketing de contenu chez Stallion Express. Sa passion est d'aider les entreprises à se développer en leur fournissant des informations et des tendances actualisées dans le secteur du commerce électronique. En dehors du bureau, vous pouvez le trouver sur le terrain de football en train d'encourager le Real Madrid.
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