Limite des boutiques hors taxes au Canada : tout ce que vous devez savoir !
Publié : 13 octobre 2024
Auteur : Aman Chopra
Are you planning to send items to Canada, but ask yourself, "What is Canada duty-free limit?" Many Canadians are curious, too! In this blog, we'll answer everything you must know before sending your goods to Canada.
Principaux points à retenir
Les franchises douanières vous permettent d'introduire dans le pays des articles d'une certaine valeur sans payer de droits de douane.
Vous pouvez payer vos droits excédentaires de quatre façons : en ligne, au port, auprès d'un courtier en douane ou par l'intermédiaire d'un transitaire.
Les droits excédentaires non réglés peuvent entraîner la retenue de votre colis à la douane, le paiement d'amendes ou des poursuites judiciaires.
Comprendre les limites de la franchise de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
Il est essentiel de connaître les limites de la franchise douanière lorsque l'on envoie des articles au Canada, car cela permet de respecter la réglementation douanière et d'éviter des frais inutiles. Ces limites correspondent à la valeur des marchandises que vous pouvez introduire dans le pays sans payer les droits de douane habituels.
In short, if your item falls below the specified limit, you won't have to pay its customs duties. Here are some duty-free limits you might use:
Limites pour l'usage personnel ou domestique
Les limites d'exemption personnelle sont parfaites si vous achetez des biens pour un usage domestique ou personnel. Elle vous permet d'importer en franchise de droits des marchandises d'une valeur de 200 à 800 CAD tous les six mois. Elle s'applique à la réception d'articles en provenance d'autres pays et à l'importation de marchandises au Canada après un voyage.
However, these personal exemptions may vary for alcoholic beverages and manufactured tobacco. For example, only 24 alcoholic beverage cans and 200 tobacco sticks are limited per person. It's because these products have harmful effects on the public's health.
Remember that these limits can always change, so regularly check the CBSA's website.
Limites pour les achats en ligne à partir d'autres pays
If you receive items via courier from other countries, the CBSA gives a de minimis value of CAD 20. This means you won't need to pay duty if your package's total value is below this amount. Note that this applies to all types of products, whether for commercial or personal use.
Limites pour les dons
Les cadeaux reçus de membres de votre famille ou d'amis à l'étranger sont exonérés de droits de douane s'ils sont d'une valeur inférieure ou égale à 60 CAD. Toutefois, n'oubliez pas que cela ne s'applique qu'aux cadeaux destinés à un usage personnel et qu'ils ont été envoyés par un particulier et non par une entreprise.
Paiement des droits excédentaires
As mentioned above, there are certain values your goods must meet before they'll be duty-free. So, once they exceed the amount limit, you must pay duties on the excess amount. Here's how you can pay these:
1. Calculer les droits
Once you know that your goods exceed the duty-free limits, you must calculate the applicable duties for the excess. You may use an online duty calculator to estimate. This can help you prepare for the additional customs fees you'll pay.
2. Payer les droits excédentaires
L'ASFC offre quatre (4) façons de payer les frais de douane. Voici les options de paiement :
Option de paiement
Éligibilité
Processus
En ligne via le système d'évaluation et de gestion des recettes de l'ASFC (CARM)
Admissible à la libération avant paiement (RPP)
You can pay duties and taxes online through the CARM's page.
Au port
Non éligible à la RPP ou préférant payer au port
Payer les droits et taxes à l'arrivée du colis au port.
Courtier en douane
Tout envoi
Le courtier s'occupe du dédouanement et du paiement.
Transporteur maritime et transitaire
Tout envoi
Le service s'occupe de l'expédition, du dédouanement et du paiement.
Toutefois, n'oubliez pas que ces règles douanières et ces options de paiement peuvent être modifiées à tout moment. Consultez donc toujours le site web de l'ASFC pour obtenir les informations les plus récentes.
What Happens If You Don't Pay The Excess Duty
Failing to pay excess duties on your imports can have serious consequences. If you don't pay the required amount, the CBSA may take a variety of actions, including:
Rétention des marchandises. Vos marchandises peuvent être retenues par l'ASFC jusqu'au paiement des droits.
Amendes et pénalités. Vous pouvez être soumis à des amendes ou à des pénalités, qui peuvent être coûteuses.
Action en justice. Dans les cas les plus graves, l'ASFC peut intenter une action en justice contre vous.
It's important to note that the specific consequences can vary depending on the circumstances and the severity of the violation. So, to ensure you avoid these issues, it's crucial to declare your goods accurately and pay any required duties and taxes on time.
Ce que vous devez déclarer à la douane au Canada
Pour déterminer si vos marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits, vous devez les déclarer avec précision avant leur entrée au Canada. Cette déclaration comprend des informations détaillées sur les points suivants :
Description du produit. Chaque catégorie d'articles a des taux de droits différents.
Item's Value. The more expensive your product is, the higher its duty fee.
Pays d'origine. Le Canada a conclu des accords avec ses voisins, les États-Unis et le Mexique, qui permettent de réduire les droits de douane lorsque vous recevez des marchandises en provenance de ces pays.
Doing these will qualify your package for a Harmonized System (HS) Code. Then, the CBSA can quickly check your item's declaration. They'll verify if your items follow CBSA's rules and if the applicable customs fees are paid.
Si un agent des services frontaliers estime que votre colis est suspect, il le retiendra en vue d'une inspection plus approfondie. Ainsi, comme nous l'avons vu précédemment, une classification honnête des produits et le règlement des frais sont essentiels pour un dédouanement en douceur.
Choisir Shippsy pour vos envois
Being aware and shipping your duty-free products is now easier with Shippsy. Shippsy is a reliable US-to-Canada shipping forwarding service. We ensure you're stress-free when sending goods to Canada.
Voici comment nous pouvons vous aider à expédier vos marchandises hors taxes :
Partenaire de transport abordable
We aim to help you with a cost-effective shipping solution and offer the cheapest rates! With our handling fees starting at CAD 7.99, it's now easier for you to ship without breaking the bank.
Paiement pratique
Vous vous inquiétez de devoir payer des droits et des taxes sur des marchandises excédentaires ? Shippsy simplifie le processus en offrant des options de paiement pratiques pour les frais de douane. Vous pouvez payer rapidement par le biais de notre plateforme et vous assurer qu'il n'y a pas de frais cachés supplémentaires.
Efficient Handling of Your Package's Customs Clearance
Shippsy se spécialise dans la gestion du processus douanier pour vos envois. Nous nous occupons de toutes les formalités administratives nécessaires, en veillant à ce que vos marchandises soient conformes à la réglementation douanière canadienne. Du calcul des droits de douane à la sécurisation du dédouanement, nous garantissons que vos colis sont traités sans problème.
Réflexions finales
Recevoir des marchandises en franchise au Canada peut vous permettre d'économiser beaucoup d'argent. Vous devez donc vous familiariser avec ces limites et les appliquer à vos articles. De plus, Shippsy peut vous aider à rationaliser le processus de dédouanement afin d'éviter les maux de tête !
Aman s'occupe du département de marketing de contenu chez Stallion Express. Sa passion est d'aider les entreprises à se développer en leur fournissant des informations et des tendances actualisées dans le secteur du commerce électronique. En dehors du bureau, vous pouvez le trouver sur le terrain de football en train d'encourager le Real Madrid.
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